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Marques déposées par Jean Pierre Jacquier
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CH-BADA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CH-BADA
Jean Pierre Jacquier Agissant pour le compte de la société “ CHABADA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3528744
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017
CH-BADA de Jean Pierre Jacquier

Présentation de la marque CH-BADA

Déposée le 2 octobre 2007 par Jean Pierre Jacquier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH-BADA »

Le déposant est Jean Pierre Jacquier Agissant pour le compte de la société “ CHABADA ” en cours de formation domicilié(e) 29 rue Jean Gourbeil,44250 ST BREVIN LES PINS - 44250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre Jacquier domicilié(e) 29 rue Jean Gourbeil,44250 ST BREVIN LES PINS - 44250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH-BADA est expirée depuis le 2 octobre 2017.


Jean Pierre Jacquier Agissant pour le compte de la société “ CHABADA ” en cours de formation - 29 rue Jean Gourbeil,44250 ST BREVIN LES PINS - 44250 - France


Jean Pierre Jacquier - 29 rue Jean Gourbeil,44250 ST BREVIN LES PINS - 44250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Machines à imprimer ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Imprimerie ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques.