Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.P.H.
Monsieur Jean-Pierre HUE

Numéro de dépôt :
1748322
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001

Présentation de la marque J.P.H.

Déposée le 27 septembre 1991 par monsieur Jean-Pierre HUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.P.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre HUE domicilié(e) BP59 4, chemin du Moulin Brûlé, 78250 TESSANCOURT SUR AUBETTE - France.

La marque J.P.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.P.H. est expirée depuis le 27 septembre 2001.

Jean-Pierre HUE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTORIUM , creativlux , HOPINGREEN , JACKELB , creativ-lux , HOP IN GREEN , PIERRE JEANU Paris , FAB FOR ME


Monsieur Jean-Pierre HUE - BP59 4, chemin du Moulin Brûlé, 78250 TESSANCOURT SUR AUBETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement la transmission la reproduction du son ou des images;support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement;caisses enregitreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambre d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs rendus par des agences de voyage : classe 39) Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.