Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

propriété qui sous-tend la démarche de Composition et de Changement des Caractères Contenus et Contenants pour la marche rétrosPective Prévisionnelle de Provocation des Phénomènes dans un Procèdé.
Monsieur Jean-Pierre Hennebicq

Numéro de dépôt :
4595567
Date de dépôt :
01/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
propriété qui sous-tend la démarche de Composition et de Changement des Caractères Contenus et Contenants pour la marche rétrosPective Prévisionnelle de Provocation des Phénomènes dans un Procèdé. de Jean-Pierre Hennebicq

Présentation de la marque propriété qui sous-tend la démarche de Composition et de Changement des Caractères Contenus et Contenants pour la marche rétrosPective Prévisionnelle de Provocation des Phénomènes dans un Procèdé.

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2019 par monsieur Jean-Pierre Hennebicq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « propriété qui sous-tend la démarche de Composition et de Changement des Caractères Contenus et Contenants pour la marche rétrosPective Prévisionnelle de Provocation des Phénomènes dans un Procèdé. »

Le déposant est monsieur Jean-Pierre Hennebicq domicilié(e) 23 rue du commerce - 14340 - Cambremer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre Hennebicq domicilié(e) 23 rue du commerce - 14340 - Cambremer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Jean-Pierre Hennebicq a également déposé les autres marques suivantes : CYBERNE CONDUCTEUR JPHQ


Monsieur Jean-Pierre Hennebicq - 23 rue du commerce - 14340 - Cambremer - France


Monsieur Jean-Pierre Hennebicq - 23 rue du commerce - 14340 - Cambremer - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 7 janvier 2021 - Rejet total n°807768 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.