Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MULOT SAUVAGE
JEAN-PIERRE HARBON
FRANCOIS MARTINEAU
BRUNO DE SA MOREIRA
GILLES NAUDET

Numéro de dépôt :
97687841
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE MULOT SAUVAGE

Déposée le 18 juillet 1997 par JEAN-PIERRE HARBON, FRANCOIS MARTINEAU, la Société Anonyme (SA) BRUNO DE MOREIRA, GILLES NAUDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MULOT SAUVAGE »

Les déposants sont JEAN-PIERRE HARBON, domicilié(e) 46, RUE SAINTE-CROIX-DE-LA-BRETONNERIE, 75004 PARIS - France, FRANCOIS MARTINEAU, domicilié(e) 35, RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS - France, la Société Anonyme (SA) BRUNO DE MOREIRA domicilié(e) 25, RUE BUFFON, 75005 PARIS - France, GILLES NAUDET, domicilié(e) 112, RUE SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS MARTINEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


JEAN-PIERRE HARBON - 46, RUE SAINTE-CROIX-DE-LA-BRETONNERIE, 75004 PARIS - France

FRANCOIS MARTINEAU - 35, RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS - France

BRUNO DE SA MOREIRA - 25, RUE BUFFON, 75005 PARIS - France

GILLES NAUDET - 112, RUE SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS - France


FRANCOIS MARTINEAU - France


Inscription le 3 février 2000 - Rejet total n°294737 - Publication le 22 août 1997 au BOPI 2000-02-03

- Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport décoration pour arbre de noël. - Télécommunication Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateur. - Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agence matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.