Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABANA
JEAN-PIERRE HALOUN

Numéro de dépôt :
1718015
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1999
SABANA de JEAN-PIERRE HALOUN

Présentation de la marque SABANA

Déposée le 27 novembre 1989 par JEAN-PIERRE HALOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SABANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN-PIERRE HALOUN, domicilié(e) 19, rue BOBILLOT, 75013 PARIS - France.

La marque SABANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABANA est expirée depuis le 27 novembre 1999.


JEAN-PIERRE HALOUN - 19, rue BOBILLOT, 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 2 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190077 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 26 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°180887 - Publication au BOPI 1995-01-26

Lunettes optique et solaire, montures toutes matières.Etuis à lunette, appareils et instruments optiques. Vêtements, chaussures et chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.