FACULTE LIBRE DES SCIENCES ET MEDECINES DE L'HUMAIN
Présentation de la marque FACULTE LIBRE DES SCIENCES ET MEDECINES DE L'HUMAIN
Déposée le 14 octobre 2010 par Jean-Pierre GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACULTE LIBRE DES SCIENCES ET MEDECINES DE L'HUMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FACULTE LIBRE DES SCIENCES ET MEDECINES DE L'HUMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACULTE LIBRE DES SCIENCES ET MEDECINES DE L'HUMAIN est expirée depuis le 14 octobre 2020.
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08