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Marques déposées par Jean-Pierre GUILLAUME
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FACULTE LIBRE D'OSTEOPATHIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACULTE LIBRE D'OSTEOPATHIE
Jean-Pierre GUILLAUME

Numéro de dépôt :
3774950
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2020
FACULTE LIBRE D\'OSTEOPATHIE de Jean-Pierre GUILLAUME

Présentation de la marque FACULTE LIBRE D'OSTEOPATHIE

Déposée le 14 octobre 2010 par Jean-Pierre GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACULTE LIBRE D'OSTEOPATHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Jean-Pierre GUILLAUME domicilié(e) 46 avenue des Genottes BP 18554 - 95892 CERGY PONTOISE cedex - Cergy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GUILLAUME domicilié(e) 46 avenue des Genottes BP 18554 - 95892 CERGY PONTOISE cedex - Cergy - France.

La marque FACULTE LIBRE D'OSTEOPATHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACULTE LIBRE D'OSTEOPATHIE est expirée depuis le 14 octobre 2020.


Jean-Pierre GUILLAUME - 46 avenue des Genottes BP 18554 - 95892 CERGY PONTOISE cedex - Cergy - France


Jean-Pierre GUILLAUME - 46 avenue des Genottes BP 18554 - 95892 CERGY PONTOISE cedex - Cergy - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.