Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVERTEX
Jean-Pierre GUEZ, 205 rue du Faubourg Saint-Honoré

Numéro de dépôt :
1744290
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2000

Présentation de la marque CONVERTEX

Déposée le 31 octobre 1990 par Jean-Pierre GUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVERTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Pierre GUEZ, 205 rue du Faubourg Saint-Honoré domicilié(e) 75008 PARISet Richard BERREBI, 35 rue du Général Delestraint, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESS - France.

La marque CONVERTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERTEX est expirée depuis le 31 octobre 2000.

Jean-Pierre GUEZ a également déposé les autres marques suivantes : JCR


Jean-Pierre GUEZ, 205 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 PARISet Richard BERREBI, 35 rue du Général Delestraint, 75016 PARIS - France


ACCESS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10

Tissus et produits textiles destinés à tous usages et non compris dans d'autres classes;dentelles;broderies;rubans; lacets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.