Marque enregistrée - Marque en vigueur

T LE TRAITEUR GOURMET par Aspasia
Monsieur JEAN PIERRE GROS

Numéro de dépôt :
4543712
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
T LE TRAITEUR GOURMET par Aspasia de JEAN PIERRE GROS

Présentation de la marque T LE TRAITEUR GOURMET par Aspasia

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par monsieur JEAN PIERRE GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T LE TRAITEUR GOURMET par Aspasia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur JEAN PIERRE GROS domicilié(e) 35 AVENUE DU CHALET - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN PIERRE GROS domicilié(e) 35 Avenue du chalet - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.

La marque T LE TRAITEUR GOURMET par Aspasia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T LE TRAITEUR GOURMET par Aspasia arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

JEAN PIERRE GROS a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES PALAIS DU MONDE , ASPASIA BUI KIM KHUE


Monsieur JEAN PIERRE GROS - 35 AVENUE DU CHALET - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France


Monsieur JEAN PIERRE GROS - 35 Avenue du chalet - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.