Maisons Bioclimat
Présentation de la marque Maisons Bioclimat
Déposée par voie électronique le 2 septembre 2010 par Jean-Pierre Grimaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons Bioclimat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Maisons Bioclimat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons Bioclimat est expirée depuis le 2 septembre 2020.
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03