Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACTINE
Monsieur Jean Pierre GRAVE

Numéro de dépôt :
1512591
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/1999

Présentation de la marque NOVACTINE

Déposée le 30 janvier 1989 par monsieur Jean Pierre GRAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVACTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Pierre GRAVE domicilié(e) 5, rue Saint-Pantaléon, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France.

La marque NOVACTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACTINE est expirée depuis le 30 janvier 1999.

Jean Pierre GRAVE a également déposé les autres marques suivantes : PHARMAID , ACTURAN


Monsieur Jean Pierre GRAVE - 5, rue Saint-Pantaléon, 31000 TOULOUSE. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.