Marque expirée - Marque en non vigueur
Onco-TICE
Numéro de dépôt :
3501908
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
24/05/2017
Présentation de la marque Onco-TICE
Déposée le 24 mai 2007 par Jean-Pierre Grandhaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Onco-TICE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Onco-TICE est expirée depuis le 24 mai 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Inscription le 10 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592358 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10