Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEVER LINE
Numéro de dépôt :
1382674
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1996
Présentation de la marque CLEVER LINE
Déposée le 23 septembre 1986 par monsieur Jean-Pierre GOUMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEVER LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLEVER LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVER LINE est expirée depuis le 23 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19