Marque expirée - Marque en non vigueur

La Case à Chocolat
Jean-pierre GORCZEWSKI

Numéro de dépôt :
3585806
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018
La Case à Chocolat de Jean-pierre GORCZEWSKI

Présentation de la marque La Case à Chocolat

Déposée le 30 juin 2008 par Jean-pierre GORCZEWSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Case à Chocolat »

Le déposant est Jean-pierre GORCZEWSKI domicilié(e) 29 Victor Mac Auliffe,97400 ST DENIS - 97400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-pierre GORCZEWSKI domicilié(e) 29 Victor Mac Auliffe,97400 ST DENIS - 97400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Case à Chocolat est expirée depuis le 30 juin 2018.


Jean-pierre GORCZEWSKI - 29 Victor Mac Auliffe,97400 ST DENIS - 97400 - France


Jean-pierre GORCZEWSKI - 29 Victor Mac Auliffe,97400 ST DENIS - 97400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.