Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRES DES CAMBON
M. JEAN PIERRE GIRARD
TERRES DES CAMBON, SARL

Numéro de dépôt :
4326700
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERRES DES CAMBON de JEAN PIERRE GIRARD

Présentation de la marque TERRES DES CAMBON

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2017 par monsieur JEAN PIERRE GIRARD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DES CAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DES CAMBON »

Les déposants sont monsieur JEAN PIERRE GIRARD domicilié(e) 66 rue Jacques Gaffinel, les hauts de Valcyre - 34270 - Valflaunes - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DES CAMBON domicilié(e) 66 rue Jacques Gaffinel, les hauts de Valcyre - 34270 - VALFLAUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean pierre GIRARD domicilié(e) Les Hauts De Valcyre, 66 RUE Jacques GAFFINEL - 34270 - VALFLAUNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

JEAN PIERRE GIRARD a également déposé les autres marques suivantes : terres des Cambon , clos des reboussiers , SPOUTNIK , frenchie frenchie , DOLIA , VALCYRE


M. JEAN PIERRE GIRARD - 66 rue Jacques Gaffinel, les hauts de Valcyre - 34270 - Valflaunes - France

TERRES DES CAMBON, SARL - 66 rue Jacques Gaffinel, les hauts de Valcyre - 34270 - VALFLAUNES - France


M. jean pierre GIRARD - Les Hauts De Valcyre, 66 RUE Jacques GAFFINEL - 34270 - VALFLAUNES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741234 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Miel ; vinaigre ; sucreries ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.