Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ascumbas
M. Jean-Pierre GINTRAC, Agissant pour le compte de la société "ASCUMBAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3983249
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
Ascumbas de Jean-Pierre GINTRAC

Présentation de la marque Ascumbas

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par monsieur Jean-Pierre GINTRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ascumbas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre GINTRAC domicilié(e) 6 Darthus - 33330 - Vignonet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre GINTRAC domicilié(e) 6 Darthus - 33330 - Vignonet - France.

La marque Ascumbas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ascumbas est expirée depuis le 15 février 2023.


M. Jean-Pierre GINTRAC, Agissant pour le compte de la société "ASCUMBAS" en cours de formation - 6 Darthus - 33330 - Vignonet - France


M. Jean-Pierre GINTRAC - 6 Darthus - 33330 - Vignonet - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).