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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre GIMOND
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COTTON COMPANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON COMPANY
M. Jean-Pierre GIMOND
Melle ARIANE MAURY

Numéro de dépôt :
98730079
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2008

Présentation de la marque COTTON COMPANY

Déposée le 24 avril 1998 par monsieur Jean-Pierre GIMOND et Melle ARIANE MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Les déposants sont monsieur Jean-Pierre GIMOND domicilié(e) 6 route de Lethuin, 28700 VIERVILLE - France et Melle ARIANE MAURY, domicilié(e) 6 route de Lethuin, 28700 VIERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY M. Didier JEHANNO Avocat - France.

La marque COTTON COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON COMPANY est expirée depuis le 24 avril 2008.

Jean-Pierre GIMOND a également déposé les autres marques suivantes : EXTERNEWSLETTER , ATOUTPAYE


M. Jean-Pierre GIMOND - 6 route de Lethuin, 28700 VIERVILLE - France

Melle ARIANE MAURY - 6 route de Lethuin, 28700 VIERVILLE - France


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY M. Didier JEHANNO Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Meubles, glaces, cadres. Tissus en coton, couvertures de lits et de table en coton. Vêtements en coton, chaussures en coton, chapellerie en coton.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.