Marque enregistrée - Marque en vigueur

DomoStack
Monsieur Jean Pierre GAUTHIER

Numéro de dépôt :
4666857
Date de dépôt :
17/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2030
DomoStack de Jean Pierre GAUTHIER

Présentation de la marque DomoStack

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2020 par monsieur Jean Pierre GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DomoStack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est monsieur Jean Pierre GAUTHIER domicilié(e) 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre GAUTHIER domicilié(e) 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France.

La marque DomoStack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DomoStack arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.


Monsieur Jean Pierre GAUTHIER - 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France


Monsieur Jean Pierre GAUTHIER - 23 rue des Fraisettes - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Appareils et instruments scientifiques ; logiciels (programmes enregistrés).