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Marques déposées par Jean Pierre GARNIER
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A.20-A.21-A.22-A.23-A.24-A.25 D.30-D.31-D.32-D.33-D.34-D.35-D.36-D.37 D.40 D.41-D.42-D.43 D.50-D.51-D.52-D.53-D.54-D.55-D.56-D.57 H.10 A H.15
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.20-A.21-A.22-A.23-A.24-A.25 D.30-D.31-D.32-D.33-D.34-D.35-D.36-D.37 D.40 D.41-D.42-D.43 D.50-D.51-D.52-D.53-D.54-D.55-D.56-D.57 H.10 A H.15
Jean Pierre GARNIER

Numéro de dépôt :
95552389
Date de dépôt :
02/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2005

Présentation de la marque A.20-A.21-A.22-A.23-A.24-A.25 D.30-D.31-D.32-D.33-D.34-D.35-D.36-D.37 D.40 D.41-D.42-D.43 D.50-D.51-D.52-D.53-D.54-D.55-D.56-D.57 H.10 A H.15

Déposée le 2 janvier 1995 par Jean Pierre GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.20-A.21-A.22-A.23-A.24-A.25 D.30-D.31-D.32-D.33-D.34-D.35-D.36-D.37 D.40 D.41-D.42-D.43 D.50-D.51-D.52-D.53-D.54-D.55-D.56-D.57 H.10 A H.15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est Jean Pierre GARNIER, domicilié(e) La Molière, 74150 MARCELLAZ-ALBANAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre GARNIER - France.

La marque A.20-A.21-A.22-A.23-A.24-A.25 D.30-D.31-D.32-D.33-D.34-D.35-D.36-D.37 D.40 D.41-D.42-D.43 D.50-D.51-D.52-D.53-D.54-D.55-D.56-D.57 H.10 A H.15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.20-A.21-A.22-A.23-A.24-A.25 D.30-D.31-D.32-D.33-D.34-D.35-D.36-D.37 D.40 D.41-D.42-D.43 D.50-D.51-D.52-D.53-D.54-D.55-D.56-D.57 H.10 A H.15 est expirée depuis le 2 janvier 2005.

Jean Pierre GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : La Compagnie du Recyclage , LABORATOIRES FAVRE COSMETICS , BOBODOIGT , (Marque figurative) , RESPIR Aux Huiles Essentielles , ZOOBAB


Jean Pierre GARNIER - La Molière, 74150 MARCELLAZ-ALBANAIS - France


Jean Pierre GARNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281452 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281451 - Publication au BOPI 1999-07-19

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Savons, cosmétiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, antiseptiques et désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.