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Marques déposées par monsieur Jean Pierre GARAT
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KA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KA
Monsieur Jean Pierre GARAT

Numéro de dépôt :
1281293
Date de dépôt :
02/08/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/1994
KA de Jean Pierre GARAT

Présentation de la marque KA

Déposée le 2 août 1984 par monsieur Jean Pierre GARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Pierre GARAT domicilié(e) 5, rue Beau Site, 47240 Bon Encontre - France.

La marque KA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KA est expirée depuis le 2 août 1994.


Monsieur Jean Pierre GARAT - 5, rue Beau Site, 47240 Bon Encontre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Matériel (béton et plastique) de traitement des eaux usées de type individuel ou collectif.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.