Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PETITS FRUITIERS
Jean-Pierre FRUITIER

Numéro de dépôt :
3708259
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2020
LES PETITS FRUITIERS de Jean-Pierre FRUITIER

Présentation de la marque LES PETITS FRUITIERS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2010 par Jean-Pierre FRUITIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS FRUITIERS »

Le déposant est Jean-Pierre FRUITIER domicilié(e) 35 RUE DE LA FERME 92200, NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS FRUITIERS est expirée depuis le 28 janvier 2020.

Jean-Pierre FRUITIER a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS FRUITIERS , LES PETITS CREMIERS , LES PETITS FRUITIERS


Jean-Pierre FRUITIER - 35 RUE DE LA FERME 92200, NEUILLY SUR SEINE - France


Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ;

Fruits et légumes frais ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; smoothies (purée de fruits).