Jean-Pierre FORTIN Philippe RUYER Laurent DULCAMARA Eric VOISIN Jérémie GOMEZ Jean-Paul KERJEAN
Numéro de dépôt :
3860699
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2021
Présentation de la marque BBTOUSSE.FR
Déposée le 21 septembre 2011 par Jean-Pierre FORTIN, Philippe RUYER, Laurent DULCAMARA, Eric VOISIN, Jérémie GOMEZ, Jean-Paul KERJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BBTOUSSE.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Les déposants sont Jean-Pierre FORTIN domicilié(e) 415 Traverse du moulinet - 30500 - Saint-Ambroix - France, Philippe RUYER domicilié(e) 25 rue Paul Verlaine - 30133 - LES ANGLES - France, Laurent DULCAMARA domicilié(e) 27 Boulevard Sixte Isnard - 84000 - AVIGNON - France, Eric VOISIN domicilié(e) 155 Avenue Charles De Gaulle - 30133 - LES ANGLES - France, Jérémie GOMEZ domicilié(e) 6 Allée Paul Cézanne - 30400 - Villeneuve-Lès-Avignon - France, Jean-Paul KERJEAN domicilié(e) 0 Chemin des mines - 30170 - DURFORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe RUYER domicilié(e) 25 rue Paul Verlaine - 30133 - LES ANGLES - France.
La marque BBTOUSSE.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860699.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
