M. JEAN PIERRE FONTENEAU M. CHRISTIAN RODDE M. PATRICE MORIN BIDAULT
Numéro de dépôt :
3939695
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/08/2022
Présentation de la marque DMA
Déposée le 8 août 2012 par monsieur JEAN PIERRE FONTENEAU, monsieur CHRISTIAN RODDE, monsieur PATRICE MORIN BIDAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Les déposants sont monsieur JEAN PIERRE FONTENEAU domicilié(e) 26 AVENUE DE LA ROSERAIE - 31500 - TOULOUSE - France, monsieur CHRISTIAN RODDE domicilié(e) 1593 CHEMIN DE LA RIVIERE - 31660 - BESSIERES - France, monsieur PATRICE MORIN BIDAULT domicilié(e) 3 CHEMIN DU PETIT PUY - 19510 - MASSERET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PIERRE FONTENEAU domicilié(e) 26 AVENUE DE LA ROSERAIE - 31500 - TOULOUSE - France.
La marque DMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939695.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMA est expirée depuis le 8 août 2022.
JEAN PIERRE FONTENEAU a également déposé les autres marques suivantes : INI INIBOX
M. JEAN PIERRE FONTENEAU - 26 AVENUE DE LA ROSERAIE - 31500 - TOULOUSE - France
M. CHRISTIAN RODDE - 1593 CHEMIN DE LA RIVIERE - 31660 - BESSIERES - France
M. PATRICE MORIN BIDAULT - 3 CHEMIN DU PETIT PUY - 19510 - MASSERET - France
M. JEAN PIERRE FONTENEAU - 26 AVENUE DE LA ROSERAIE - 31500 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Armes blanches ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
