Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Ardente
Monsieur JEAN-PIERRE FONTANEL

Numéro de dépôt :
4479720
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
Terre Ardente de JEAN-PIERRE FONTANEL

Présentation de la marque Terre Ardente

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par monsieur JEAN-PIERRE FONTANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Ardente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur JEAN-PIERRE FONTANEL domicilié(e) 2 CHEMIN DE L'EGUILLE - 11510 - CAVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-PIERRE FONTANEL domicilié(e) 2 CHEMIN DE L'EGUILLE - 11510 - CAVES - France.

La marque Terre Ardente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Ardente arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.


Monsieur JEAN-PIERRE FONTANEL - 2 CHEMIN DE L'EGUILLE - 11510 - CAVES - France


Monsieur JEAN-PIERRE FONTANEL - 2 CHEMIN DE L'EGUILLE - 11510 - CAVES - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Miel ; vinaigre ;

Vin; Vin blanc; Vin de raisin; Vin rouge; Vins; Vins d'appellation d'origine controllée; Vins d'indication géographique protégée; Vins de table; Vins rosés; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (relations publiques).