Marque enregistrée - Marque en vigueur

Actiwave
M. Jean Pierre Ferone

Numéro de dépôt :
4179647
Date de dépôt :
09/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2025
Actiwave de Jean Pierre Ferone

Présentation de la marque Actiwave

Déposée par voie électronique le 9 mai 2015 par monsieur Jean Pierre Ferone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Actiwave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur Jean Pierre Ferone domicilié(e) 15 rue Auguste Chabrières - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pierre Ferone domicilié(e) 15 rue Auguste Chabrières - 75015 - Paris - France.

La marque Actiwave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actiwave arrivera à expiration en date du 9 mai 2025.


M. Jean Pierre Ferone - 15 rue Auguste Chabrières - 75015 - Paris - France


M. Jean Pierre Ferone - 15 rue Auguste Chabrières - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Production d'énergie ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recherches scientifiques et techniques.