Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Pierre Faynet
/
818 BRITT'SEA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

818 BRITT'SEA FRANCE
Monsieur Jean-Pierre Faynet

Numéro de dépôt :
4612071
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
818 BRITT\'SEA FRANCE de Jean-Pierre Faynet

Présentation de la marque 818 BRITT'SEA FRANCE

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par monsieur Jean-Pierre Faynet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 818 BRITT'SEA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre Faynet domicilié(e) 15 RUE DU PORT - 56590 - GROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre Faynet domicilié(e) 15 RUE DU PORT - 56590 - GROIX - France.

La marque 818 BRITT'SEA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612071.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 818 BRITT'SEA FRANCE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.


Monsieur Jean-Pierre Faynet - 15 RUE DU PORT - 56590 - GROIX - France


Monsieur Jean-Pierre Faynet - 15 RUE DU PORT - 56590 - GROIX - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.