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Marques déposées par JEAN PIERRE FAUX
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SOLEÏBAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEÏBAIL
JEAN PIERRE FAUX Agissant pour le compte de la société “ SOLEÏBAIL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3618956
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/12/2018
SOLEÏBAIL de JEAN PIERRE FAUX

Présentation de la marque SOLEÏBAIL

Déposée le 19 décembre 2008 par JEAN PIERRE FAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOLEÏBAIL »

Le déposant est JEAN PIERRE FAUX Agissant pour le compte de la société “ SOLEÏBAIL ” en cours de formation domicilié(e) 11 RUE DES NOISETIERS,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE FAUX domicilié(e) 11 RUE DES NOISETIERS,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEÏBAIL est expirée depuis le 19 décembre 2018.


JEAN PIERRE FAUX Agissant pour le compte de la société “ SOLEÏBAIL ” en cours de formation - 11 RUE DES NOISETIERS,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


JEAN PIERRE FAUX - 11 RUE DES NOISETIERS,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Affaires financières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.