LA CANSOUNETTE---------

SARL Jean-Pierre et Pascal LAFOND

Présentation de la marque LA CANSOUNETTE---------

Déposée le 12 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Pierre et Pascal LAFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LA CANSOUNETTE--------- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Pierre et Pascal LAFOND domicilié(e) ROUTE DES VIGNOBLES, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 791 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL LAFOND - France.

La marque LA CANSOUNETTE--------- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CANSOUNETTE--------- est expirée depuis le 12 juin 2006.

Jean-Pierre et Pascal LAFOND a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND FLOREAL---------