Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALMELLE
Monsieur Jean-Pierre ERNOULT

Numéro de dépôt :
1362045
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1996

Présentation de la marque BALMELLE

Déposée le 3 juillet 1986 par monsieur Jean-Pierre ERNOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre ERNOULT domicilié(e) Quartier "La Vierge", 97213 GROS MORNE, Martinique. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque BALMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALMELLE est expirée depuis le 3 juillet 1996.


Monsieur Jean-Pierre ERNOULT - Quartier "La Vierge", 97213 GROS MORNE, Martinique. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves, et plus particulièrement fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et conserves, ainsi que tous les produits entrant dans la classe 29.