Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANETE DECOUVERTE
jean pierre ENGUIX Agissant pour le compte de la société "planete decouverte" en cours de formation
anne marie enguix

Numéro de dépôt :
3625902
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PLANETE DECOUVERTE de jean pierre ENGUIX

Présentation de la marque PLANETE DECOUVERTE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2009 par jean pierre ENGUIX et anne marie enguix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANETE DECOUVERTE »

Les déposants sont jean pierre ENGUIX Agissant pour le compte de la société "planete decouverte" en cours de formation domicilié(e) 3 CHEMIN DES ROIS,91350 GRIGNY - 91350 - France et anne marie enguix domicilié(e) 24 rue des jardins st Paul,75004 Paris - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean pierre ENGUIX domicilié(e) 3 CHEMIN DES ROIS,91350 GRIGNY - 91350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 39 43


jean pierre ENGUIX Agissant pour le compte de la société "planete decouverte" en cours de formation - 3 CHEMIN DES ROIS,91350 GRIGNY - 91350 - France

anne marie enguix - 24 rue des jardins st Paul,75004 Paris - 75004 - France


jean pierre ENGUIX - 3 CHEMIN DES ROIS,91350 GRIGNY - 91350 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516598 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.