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Marques déposées par Jean-Pierre DUBRAUD
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CHATEAU HAUT SAINT FIACRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT SAINT FIACRE
Jean-Pierre DUBRAUD

Numéro de dépôt :
1279894
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU HAUT SAINT FIACRE

Déposée le 15 février 1983 par Jean-Pierre DUBRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT SAINT FIACRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Pierre DUBRAUD, domicilié(e) Les Ferrés, 33820 ST CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2015067) - France.

La marque CHATEAU HAUT SAINT FIACRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT SAINT FIACRE est expirée depuis le 15 février 2003.


Jean-Pierre DUBRAUD - Les Ferrés, 33820 ST CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2015067) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 1993 n°2015067 - Publication au BOPI 1993-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU HAUT SAINT FIACRE"