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Marques déposées par monsieur Jean Pierre DUBOIS
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DOMAINE DU PASSEDIEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PASSEDIEU
Monsieur Jean Pierre DUBOIS

Numéro de dépôt :
1358062
Date de dépôt :
21/05/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque DOMAINE DU PASSEDIEU

Déposée le 21 mai 1986 par monsieur Jean Pierre DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DU PASSEDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Pierre DUBOIS domicilié(e) demeurant à, 33710 BAYON (dossier no 2069229) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre DUBOIS domicilié(e) (dossier no 2069229) - France.

La marque DOMAINE DU PASSEDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PASSEDIEU est expirée depuis le 21 mai 2006.

Jean Pierre DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'AIGUILLE DU PIN


Monsieur Jean Pierre DUBOIS - demeurant à, 33710 BAYON (dossier no 2069229) - France


Monsieur Jean Pierre DUBOIS - (dossier no 2069229) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1996 n°2069229 - Publication au BOPI 1996-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431109 - Publication au BOPI 2006-03-28

Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431108 - Publication au BOPI 2006-03-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DU PASSEDIEU"