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Marques déposées par monsieur jean-pierre druet
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ATELIER CITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER CITY
M. jean-pierre druet

Numéro de dépôt :
4370193
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
ATELIER CITY de jean-pierre druet

Présentation de la marque ATELIER CITY

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par monsieur jean-pierre druet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est monsieur jean-pierre druet domicilié(e) 5 rue alexandre dumas - 56530 - queven - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-pierre druet domicilié(e) 5 rue alexandre dumas - 56530 - queven - France.

La marque ATELIER CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER CITY arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.


M. jean-pierre druet - 5 rue alexandre dumas - 56530 - queven - France


M. jean-pierre druet - 5 rue alexandre dumas - 56530 - queven - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Formation.