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Marques déposées par Jean Pierre DOUCHET
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CLIMATS NORMANDS CN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMATS NORMANDS CN
Jean Pierre DOUCHET

Numéro de dépôt :
3589368
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018
CLIMATS NORMANDS CN de Jean Pierre DOUCHET

Présentation de la marque CLIMATS NORMANDS CN

Déposée le 18 juillet 2008 par Jean Pierre DOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMATS NORMANDS CN »

Le déposant est Jean Pierre DOUCHET domicilié(e) 17C Rue du Clos Rollet,76240 BELBEUF - 76240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre DOUCHET domicilié(e) 17C Rue du Clos Rollet,76240 BELBEUF - 76240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATS NORMANDS CN est expirée depuis le 18 juillet 2018.

Jean Pierre DOUCHET a également déposé les autres marques suivantes : SILVER DIAG , ADAP TE , SILVER SOLUTIONS , SILVER


Jean Pierre DOUCHET - 17C Rue du Clos Rollet,76240 BELBEUF - 76240 - France


Jean Pierre DOUCHET - 17C Rue du Clos Rollet,76240 BELBEUF - 76240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.