Marque expirée - Marque en non vigueur
Autour du tram
Numéro de dépôt :
3515009
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/07/2017
Présentation de la marque Autour du tram
Déposée le 20 juillet 2007 par Jean-Pierre DI FILIPPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Autour du tram »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autour du tram est expirée depuis le 20 juillet 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34