Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LES BELLES VIGNES
Monsieur JEAN-PIERRE DESROZIER

Numéro de dépôt :
4495336
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2028
CHATEAU LES BELLES VIGNES de JEAN-PIERRE DESROZIER

Présentation de la marque CHATEAU LES BELLES VIGNES

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par monsieur JEAN-PIERRE DESROZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LES BELLES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur JEAN-PIERRE DESROZIER domicilié(e) LES BARRIERES - 33220 - RIOCAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-PIERRE DESROZIER domicilié(e) LES BARRIERES - 33220 - RIOCAUD - France.

La marque CHATEAU LES BELLES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BELLES VIGNES arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.


Monsieur JEAN-PIERRE DESROZIER - LES BARRIERES - 33220 - RIOCAUD - France


Monsieur JEAN-PIERRE DESROZIER - LES BARRIERES - 33220 - RIOCAUD - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 30 juillet 2019 - Concession de licence n°765368 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Vins d'appellation d'origine protégée.