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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre DESCAT
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GEORGETTE DESCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEORGETTE DESCAT
Monsieur Jean-Pierre DESCAT

Numéro de dépôt :
1235116
Date de dépôt :
05/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1993

Présentation de la marque GEORGETTE DESCAT

Déposée le 5 mai 1983 par monsieur Jean-Pierre DESCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEORGETTE DESCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre DESCAT domicilié(e) 32, rue de la Fontaine, 92220 BAGNEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque GEORGETTE DESCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEORGETTE DESCAT est expirée depuis le 5 mai 1993.


Monsieur Jean-Pierre DESCAT - 32, rue de la Fontaine, 92220 BAGNEUX. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Vins, spiritueux et liqueurs.Services divers;hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage : classe 39);travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.