Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉMOTION FILMS
JEAN-PIERRE DESAGNAT

Numéro de dépôt :
99803008
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque ÉMOTION FILMS

Déposée le 15 juillet 1999 par JEAN-PIERRE DESAGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ÉMOTION FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est JEAN-PIERRE DESAGNAT, domicilié(e) 94 RUE LE GENDRE, 75017 PARIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EMOTION FILMS EN COURS DE FORMATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE DESAGNAT EMOTION FILMS - France.

La marque ÉMOTION FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉMOTION FILMS est expirée depuis le 15 juillet 2009.


JEAN-PIERRE DESAGNAT - 94 RUE LE GENDRE, 75017 PARIS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EMOTION FILMS EN COURS DE FORMATION - France


JEAN-PIERRE DESAGNAT EMOTION FILMS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Production de spectacles, de films cinématographique de programmes télévisés de divertissements, de documentaires de longs et courts métrages de fiction. Supports d'enregistrement films, magnétique, numérique DVD. Produits de l'imprimerie affiche, magazines.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.