Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRASSERIE DES LICES
Numéro de dépôt :
1567920
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/1999
Présentation de la marque BRASSERIE DES LICES
Déposée le 26 décembre 1989 par Jean Pierre DELOURMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRASSERIE DES LICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRASSERIE DES LICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DES LICES est expirée depuis le 26 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23