Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DES LICES
Jean Pierre DELOURMEL

Numéro de dépôt :
1567920
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/1999
BRASSERIE DES LICES de Jean Pierre DELOURMEL

Présentation de la marque BRASSERIE DES LICES

Déposée le 26 décembre 1989 par Jean Pierre DELOURMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRASSERIE DES LICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Pierre DELOURMEL, domicilié(e) 1, rue Saint-Pierre, 35150 JANZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre DELOURMEL - France.

La marque BRASSERIE DES LICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DES LICES est expirée depuis le 26 décembre 1999.


Jean Pierre DELOURMEL - 1, rue Saint-Pierre, 35150 JANZE - France


Monsieur Jean Pierre DELOURMEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Bar-brasserie, restauration, restauration principalement spécialités du PERIGORD