Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EAU VALIE , L'EAU'VALIE ,L'EAUVALIE ,L'OVALIE , L'O'VALIE,L'O VALIE
M. JEAN-PIERRE DELESCLUSE

Numéro de dépôt :
4153044
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2025
L\'EAU VALIE , L\'EAU\'VALIE ,L\'EAUVALIE ,L\'OVALIE , L\'O\'VALIE,L\'O VALIE de JEAN-PIERRE DELESCLUSE

Présentation de la marque L'EAU VALIE , L'EAU'VALIE ,L'EAUVALIE ,L'OVALIE , L'O'VALIE,L'O VALIE

Déposée par voie électronique le 1 février 2015 par monsieur JEAN-PIERRE DELESCLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EAU VALIE , L'EAU'VALIE ,L'EAUVALIE ,L'OVALIE , L'O'VALIE,L'O VALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur JEAN-PIERRE DELESCLUSE domicilié(e) 8 RUE DU CANIGOU - 66530 - CLAIRA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-PIERRE DELESCLUSE domicilié(e) 8 RUE DU CANIGOU - 66530 - CLAIRA - France.

La marque L'EAU VALIE , L'EAU'VALIE ,L'EAUVALIE ,L'OVALIE , L'O'VALIE,L'O VALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EAU VALIE , L'EAU'VALIE ,L'EAUVALIE ,L'OVALIE , L'O'VALIE,L'O VALIE arrivera à expiration en date du 1 février 2025.


M. JEAN-PIERRE DELESCLUSE - 8 RUE DU CANIGOU - 66530 - CLAIRA - France


M. JEAN-PIERRE DELESCLUSE - 8 RUE DU CANIGOU - 66530 - CLAIRA - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).