Déposée le 17 mai 2002 par JEAN-PIERRE DEBEVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Baby Settons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est JEAN-PIERRE DEBEVER domicilié(e) 23, RUE D'AUXONNE,54000 NANCY - 54000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER &ASSOCIES SELAFA DE CPI domicilié(e) 5, RUE JULES LEFEBVRE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque Baby Settons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-PIERRE DEBEVER - 23, RUE D'AUXONNE,54000 NANCY - 54000 - France
LERNER &ASSOCIES SELAFA DE CPI - 5, RUE JULES LEFEBVRE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Rouleaux de papier de ménage, serviettes de table et linge de table en papier, bavettes et bavoirs en papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, étiquettes en papier, ronds de table en papier, couches en papier ou en cellulose (à jeter) , couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) . Mouchoirs de poche, linge de maison, linge et serviettes de table en matière textile, essuie-mains en matière textile, ronds de table non en papier, tissus élastiques, tissus absorbants, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits (dessus de lit) , couvre-pieds, draps, enveloppes de matelas, matières filtrantes (matières textiles) , housses d'oreillers, housses pour coussins, linge de lit, literie (linge) . Couches (lingerie) , couches-culottes, bavettes et bavoirs non en papier.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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