Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Agriculturelles(le)(s)
Jean-Pierre Debarbat Fabienne Thibeault
Numéro de dépôt :
3817982
Date de dépôt :
27/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Agriculturelles(le)(s)
Déposée par voie électronique le 27 mars 2011 par Jean-Pierre Debarbat et Fabienne Thibeault
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Agriculturelles(le)(s) »
Les déposants sont Jean-Pierre Debarbat domicilié(e) 116 rue des Pyrenees - 75020 - Parsis - France et Fabienne Thibeault domicilié(e) 116 rue des pyrenees - 75020 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-pierre Debarbat domicilié(e) 116 rue des pyrenees - 75020 - paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Pierre Debarbat - 116 rue des Pyrenees - 75020 - Parsis - France
Fabienne Thibeault - 116 rue des pyrenees - 75020 - Paris - France
jean-pierre Debarbat - 116 rue des pyrenees - 75020 - paris - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568932 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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