Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU DE ROQUETAILLADE LA GRANGE DE CRAMPET
Monsieur Jean-Pierre de BARITAULT du CARPIA (citoyen de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1617371
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHATEAU DE ROQUETAILLADE LA GRANGE DE CRAMPET de Jean-Pierre de BARITAULT du CARPIA (citoyen de nationalité franÇaise

Présentation de la marque CHATEAU DE ROQUETAILLADE LA GRANGE DE CRAMPET

Déposée le 8 mars 1990 par monsieur Jean-Pierre de BARITAULT du CARPIA (citoyen de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE ROQUETAILLADE LA GRANGE DE CRAMPET »

Le déposant est monsieur Jean-Pierre de BARITAULT du CARPIA (citoyen de nationalité franÇaise domicilié(e) Château de Roquetaillade MAZERES, 33210 LANGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque CHATEAU DE ROQUETAILLADE LA GRANGE DE CRAMPET est expirée depuis le 8 mars 2000.


Monsieur Jean-Pierre de BARITAULT du CARPIA (citoyen de nationalité franÇaise) - Château de Roquetaillade MAZERES, 33210 LANGON - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 6 avril 1998 - Renonciation totale n°252667 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°252666 - Publication au BOPI 1998-04-06

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU DE ROQUETAILLADE LA GRANGE DE CRAMPET