Présentation de la marque Force de tradition spiceking
Déposée le 18 décembre 1998 par monsieur Jean-Pierre DAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Force de tradition spiceking » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est monsieur Jean-Pierre DAUL domicilié(e) Domaine du 18 juin 1940, Ville sur Yron, 54800 JARNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.
La marque Force de tradition spiceking a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765220.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Pierre DAUL - Domaine du 18 juin 1940, Ville sur Yron, 54800 JARNY - France
CABINET WAGRET - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle non en métaux précieux. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de viande, de poissons et de fruits ; confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, produits panifiés, pâtisserie dite " viennoise ", brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, sandwich, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux et liqueurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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