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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre DARNAUD
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OREGON SPUR DELECIOUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OREGON SPUR DELECIOUS
Monsieur Jean-Pierre DARNAUD

Numéro de dépôt :
1716778
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2011

Présentation de la marque OREGON SPUR DELECIOUS

Déposée le 26 décembre 1991 par monsieur Jean-Pierre DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OREGON SPUR DELECIOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre DARNAUD domicilié(e) Route de Marseille,26200 MONTELIMAR (dossier no 2211723) - 26200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) 1 rue Alexandre Fleming,49066 ANGERS cedex (dossier no 2211723) - 49066 - France.

La marque OREGON SPUR DELECIOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OREGON SPUR DELECIOUS est expirée depuis le 26 décembre 2011.

Jean-Pierre DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : MID GOLD , FLOR ARBUST , GRIMPLANTE , PLANT' OMBRE , PLANT'HAIE


Monsieur Jean-Pierre DARNAUD - Route de Marseille,26200 MONTELIMAR (dossier no 2211723) - 26200 - France


MONDIAL FRUIT SELECTION - 1 rue Alexandre Fleming,49066 ANGERS cedex (dossier no 2211723) - 49066 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2211723 - Publication au BOPI 2001-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Une variété de pommiers