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Marques déposées par jean-pierre danchotte
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chateau port du roy-quinsac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

chateau port du roy-quinsac
jean-pierre danchotte

Numéro de dépôt :
4395335
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
chateau port du roy-quinsac de jean-pierre danchotte

Présentation de la marque chateau port du roy-quinsac

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par jean-pierre danchotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chateau port du roy-quinsac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est jean-pierre danchotte domicilié(e) 89 lieu dit - 33360 - quinsac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave cooperative vinicole de quinsac, jean-pierre danchotte domicilié(e) 89 lieu dit - 33360 - quinsac - France.

La marque chateau port du roy-quinsac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau port du roy-quinsac arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.


jean-pierre danchotte - 89 lieu dit - 33360 - quinsac - France


cave cooperative vinicole de quinsac, jean-pierre danchotte - 89 lieu dit - 33360 - quinsac - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.