Marque enregistrée - Marque en vigueur

PatientCHIC
Monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE

Numéro de dépôt :
4571676
Date de dépôt :
29/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2029
PatientCHIC de Jean-Pierre COUSTENOBLE

Présentation de la marque PatientCHIC

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2019 par monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PatientCHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE domicilié(e) 11 rue Charcot - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PatientCHIC, Monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE domicilié(e) 11 Rue Charcot - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque PatientCHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PatientCHIC arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.

Jean-Pierre COUSTENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : L'arche de Minet , CHIC


Monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE - 11 rue Charcot - 92800 - PUTEAUX - France


PatientCHIC, Monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE - 11 Rue Charcot - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;

Appareils et instruments scientifiques ; équipements de traitement de données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ;

Reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques.