L'arche de Minet
Présentation de la marque L'arche de Minet
Déposée par voie électronique le 5 septembre 2018 par monsieur Jean-Pierre COUSTENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'arche de Minet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'arche de Minet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'arche de Minet arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.
Jean-Pierre COUSTENOBLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52