Marque expirée - Marque en non vigueur
AA Vercors
Numéro de dépôt :
3657217
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/06/2019
Présentation de la marque AA Vercors
Déposée le 15 juin 2009 par jean pierre cousin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « AA Vercors »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AA Vercors est expirée depuis le 15 juin 2019.
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47