Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Pierre COURDILLE
/
ATHLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATHLE
Monsieur Jean Pierre COURDILLE

Numéro de dépôt :
1293980
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1993

Présentation de la marque ATHLE

Déposée le 6 avril 1983 par monsieur Jean Pierre COURDILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATHLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Pierre COURDILLE domicilié(e) 14, rue Saint-Denis, 91640 BRIIS SOUS FORGES agissant au nom et pour le compte de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ATHLETISME EN FRANCE, A.P.A.F., Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901, en cours de formation dont le siège se situera à BRIIS SOUS FORGES, 14 rue Saint Denis - 91640, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me ERIC LAUVAUX, AVOCAT - France.

La marque ATHLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHLE est expirée depuis le 6 avril 1993.


Monsieur Jean Pierre COURDILLE - 14, rue Saint-Denis, 91640 BRIIS SOUS FORGES agissant au nom et pour le compte de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ATHLETISME EN FRANCE, A.P.A.F., Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901, en cours de formation dont le siège se situera à BRIIS SOUS FORGES, 14 rue Saint Denis - 91640, - France


Me ERIC LAUVAUX, AVOCAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés.